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Faye L'Abbesse est une commune du centre-ouest de la France située dans le département des Deux-Sèvres en région Nouvelle-Aquitaine.

Bienvenue à vous toutes et tous à Faye l’Abbesse.

La commune avec ses 1 131 habitants répartis sur ses 2327 hectares est en plein développement.

Ses commerces, ses services, ses artisans, ses écoles, l’EHPAD avec ses 90 résidents et 16 pavillons à mobilité réduite, le Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres, sont là à votre disposition pour vous accompagner et/ou vous servir. Ses lotissements à dimension humaine sont un havre de paix et de sérénité.

Cette application renforce la proximité entre tous les habitants, cela permet de combattre l’indifférence, de développer l’esprit de convivialité, de partage et de solidarité entre tous les acteurs du territoire.

Venez vivre à Faye l’Abbesse, vous y trouverez la quiétude de la campagne et la proximité des services.

Le Maire, Gérard PIERRE

Faye-l'Abbesse

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Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Mai 2023
 
Ordre du jour :
- Tarifs et règlement intérieur de la cantine 2023/2024 ;
- Tarif branchement salle ;
- Désignation d’un conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales ;
- Adhésion au groupement de commande de l’AGGLO2B « vérifications et maintenances périodiques règlementaires des équipements et des installations techniques » ;
- Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives avec le Centre de Gestion ;
- Décision modificative ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR sommaire 25-05-2023

Conseil Municipal du 25/05/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 Juillet 2023
 
Ordre du jour :
- Indemnités de gardiennage des églises 2023 ;
- Référent déontologie ;
- Refacturation Office 365 – 1er semestre 2023 ;
- Rapport d’activité 2022 du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR sommaire 06-07-2023

Conseil Municipal du 06/07/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 21 Septembre 2023
 
Ordre du jour :
- Convention avec l’OGEC 2023 ;
- Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ;
- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2024/2027 avec le Centre de Gestion 79 ;
- Décision modificative budget principal ;
- Rapport d’activité 2022 du Syndicat du Val de Loire ;
- Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
- Programme Villages d’avenir ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR sommaire 21-09-2023

Conseil Municipal du 21/09/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Mai 2023

Ordre du jour :
 - Tarifs et règlement intérieur de la cantine 2023/2024;
 - Tarif branchement salle;
 - Désignation d’un conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales;
 - Adhésion au groupement de commande de l’AGGLO2B «vérifications et maintenances périodiques règlementaires des équipements et des installations techniques» ;
 - Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives avec le Centre de Gestion;
 - Décision modificative;
 - Divers devis;
 - Questions diverses.

CR 25.05.2023

Compte-rendu conseil municipal du 25/05/23023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 Juillet 2023.

Ordre du jour :
 - Indemnités de gardiennage des églises 2023;
 - Référent déontologie;
 - Refacturation Office 365 – 1er semestre 2023;
 - Rapport d’activité 2022 du Centre de Gestion des Deux-Sèvres;
 - Divers devis;
 - Questions diverses.

CR 06.07.2023

Compte-rendu conseil municipal du 06/07/2023

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 14 décembre 2023 à 20h30. (voir fichier joint)

Ordre du jour :
o Tarifs des locations des salles et du matériel ;
o Tarifs des concessions dans le cimetière ;
o Tarifs d’occupation du domaine public ;
o Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
o Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022 ;
o Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
o Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
o Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
o Avancement de grade ;
o Numérotation de Rues ;
o Vote de subvention ;
o Décision modificative ;
o Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
o Divers devis ;
o Questions diverses.

CR 14.12.2023

Compte-rendu conseil municipal du 14/12/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 21 Septembre 2023

Ordre du jour :
 - Convention avec l’OGEC 2023 ;
 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ;
 - Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2024/2027 avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Décision modificative budget principal ;
 - Rapport d’activité 2022 du Syndicat du Val de Loire ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Programme Villages d’avenir ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 21-09-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2023

Ordre du jour :
 - Tarifs des locations des salles et du matériel ;
 - Tarifs des concessions dans le cimetière ;
 - Tarifs d’occupation du domaine public ;
 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022
 - Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
 - Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
 - Avancement de grade ;
 - Numérotation de Rues ;
 - Vote de subvention ;
 - Décision modificative ;
 - Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 14-12-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Janvier 2024

Ordre du jour :
 o Avenant convention intérim avec le Centre de Gestion 79 ;
 o Subvention exceptionnelle ;
 o Refacturation Office 365 avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Avis sur le périmètre délimité des abords suite au classement d’un bien au titre des monuments historiques ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 25.01.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 07 mars 2024

Ordre du jour :
 o Vote des subventions ;
 o Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ;
 o Avenant de prolongation à la convention de mutualisation et de solidarité avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Convention de partenariat – dispositif argent de poche ;
 o Adhésion au service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres ;
 o Numérotation de rues ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 07.03.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 28 mars 2024

Ordre du jour :
 - Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
 - Vote du taux des taxes locales ;
 - Vote des comptes administratifs ;
 - Affectations des résultats ;
 - Vote du budget général ;
 - Vote du budget Lotissement Faye L’Abbesse ;
 - Vote du budget CCAS ;
 - Éveil Musical en milieu scolaire ;
 - Création de poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe ;
 - Demande de subventions ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 28-03-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 23 mai 2024

Ordre du jour :
 - Groupement de commande avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais : location, fourniture et entretien des moyens d'impression ;
 - Vote du règlement et des tarifs de la cantine 2024 / 2025 ;
 - Convention de travaux d’alimentation eau potable - Lotissement La Croix aux Filles 2 ;
 - Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiché, victimes de nuisances olfactives ;
 - Modification du temps de travail d’un agent ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 23-05-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 04 juillet 2024

Ordre du jour:
   - Indemnités pour le gardiennage des Églises communales 2024;
   - Convention avec l’EPFNA (Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine);
   - Marché viabilisation lotissement La Croix aux Filles 2;
   - Maîtrise d’œuvre aménagement vestiaires du stade;
   - Avis sur le Programme Local de l’Habitat du Bocage Bressuirais;
   - Modification du temps de travail d’un agent;
   - Divers devis;
   - Questions diverses.

CR 04.07.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 05 septembre 2024

Liste des délibérations 05-09-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 05 septembre 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 10 octobre 2024

Liste des délibérations du 10-10-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 octobre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 septembre 2024

Ordre du jour :
 • Schéma de mutualisation AGGLO2B 2025-2029 ;
 • Rapport d’activité du Centre de Gestion des Deux-Sèvres 2023 ;
 • Décision modificative budget principal ;
 • Adhésion Fondation du Patrimoine ;
 • Avis sur le périmètre bâtiments de France ;
 • Création d’emploi permanent de Secrétaire Général de Mairie ;
 • Divers devis ;
 • Questions diverses.

CR 05.09.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 5 décembre 2024

Liste des délibérations du 05-12-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 10 octobre 2024

Ordre du jour :
• Tarifs des locations des salles et du matériel ;
• Tarifs des concessions dans le cimetière ;
• Tarifs d’occupation du domaine public ;
• Marché aménagement Lotissement ;
• Consultation MO La Forge ;
• Intégration budget CCAS ;
• Rapport d’activité du SVL 2023 ;
• Rapport d’activité de l’Agglomération du Bocage Bressuirais 2023 ;
• Convention pour l’organisation de manifestations sportives sur le temps scolaire ;
• Création poste de rédacteur territorial ;
• Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
• Refacturation Office 365 – 1er semestre 2024 ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 10.10.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 30 janvier 2025

Liste des délibérations du 30-01-2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 décembre 2024

Ordre du jour :
• Admission en non-valeur ;
• Demande de subventions La Forge ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Création d’emplois d’agents recenseurs ;
• Approbation du rapport de la CLECT ;
• Révision libre de l’AC relative à la prise en charge des coûts du service « Autorisation du Droit des Sols » ;
• Convention de mutualisation AGGLO2B ;
• Décision modificative ;
• Marché pour la mission de délégué à la protection des données CDG79 ;
• Programme national du « Savoir rouler à vélo » ;
• Protection sociale complémentaire, procédure de mise en concurrence des contrats collectifs sur la prévoyance et la santé 2025
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 05.12.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 06 mars 2025

Liste des délibérations du 06-03-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 30 janvier 2025

Ordre du jour :
• Avenant à la convention de mise à disposition de personnel intérimaire du CDG79 ;
• Refacturation Office 365 2ème semestre 2024 ;
• Convention retraite CNRACL avec le CDG79 ;
• Arrêts transport scolaire ;
• Convention relative à l’installation de caméras et à la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement des caméras intelligentes Vizzia pour lutter contre les incivilités entre la CA2B et les communes ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

ACTES ADMINISTRATIFS

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025